Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

4 résultats pour la valeur "07/09/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion

ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL : LES MISSIONS CONFIEES A TITRE PERMANENT PAR L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE A SES MEMBRES

Assemblée : Conseil General
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATION OCTROYEE AU PRESIDENT PAR LE CONSEIL GENERAL EN MATIERE DE PLACEMENTS FINANCIERS

Assemblée : Conseil General
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil General
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES COMMISSIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL : ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE L'AGRICULTURE, DE L'ENVIRONNEMENT, DU CADRE DE VIE ET DE LA MONTAGNE (6ÈME COMMISSION)

Assemblée : Conseil General
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page